J.O. 103 du 2 mai 2004
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Texte paru au JORF/LD page 07901
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Arrêté du 20 janvier 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)
NOR : FPPA0410061A
Par arrêté du président du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme en date du 20 janvier 2004, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :
M. Jean-Pierre De Mulder.